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Entreprise visée ou personne visée : Alhambra
Immatriculation de la personne inspectée : https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=34309
Historique :
Le 29 octobre nous rendons visite à l'établissement l'Alhambra par le biais d'une publicité, nous décidons d'effectuer une observation sur place afin de vérifié si celle-ci est en règle. Nous n'avons constaté aucune infraction.
Infractions relevées :
N/A
Ordre de payement final :
N/A
Vous devez payer cette amende, laquelle est immédiatement exécutoire.
Il vous est réservé un droit de contestation à l'article 13-4 du code des affaires et des inspections, lequel suspendra l'obligation de paiement. Vous adresserez cette contestation auprès du bureau des inspections. Vous disposerez ensuite d'un délai de recours en justice devant la Cour supérieure de l'Etat de San Andreas.
Le payement peut se faire auprès :
D'un inspecteur ou chef-inspecteur du bureau des inspection des services municipaux
Date : 29/10/2020
Nom de l'inspecteur : Inspecteur principal - Ambros Meagher / Inspecteur II - James Grone / Inspecteur I - Kali Livingston
Atteste sur l'honneur de la véracité des informations fournies dans le rapport.
Prénom_Nom: Kali_Livinsgton
Perte : Extincteur
Preuves (logs, screenshots) : 
ID House (accessible en tapant /houseinfo devant votre porte) : ID 13024
Date approximative : 30/10
Explication : J'ai acheter un extincteur au centre commercial mais il a disparu direct, j'aimerais juste récupérer les sous si la demande est acceptée.
Entreprise visée ou personne visée : The Lounge Bar
Immatriculation de la personne inspectée : N/A
Historique :
Ce dimanche 25/10/2020 nous décidons d'inspecter The Lounge bar, après avoir fait le tour du bar, nous remarquons qu'il est dans les normes, cependant en regardant les demandes d'immatriculation, nous ne trouvons aucune immatriculation au nom du bar (The Lounge Bar) et donc ni les licences qui vont avec.
Infractions relevées :
----- Infraction n°1. Exercice d'une activité contrôlée sans la licence adéquate.
----- Infraction n°2. Non-immatriculation
Ordre de payement final :
Une amende administrative de 20'000 $ est prononcée.
Vous devez payer cette amende, laquelle est immédiatement exécutoire.
Il vous est réservé un droit de contestation à l'article 13-4 du code des affaires et des inspections, lequel suspendra l'obligation de paiement. Vous adresserez cette contestation auprès du bureau des inspections. Vous disposerez ensuite d'un délai de recours en justice devant la Cour supérieure de l'Etat de San Andreas.
Le payement peut se faire auprès :
D'un inspecteur ou chef-inspecteur du bureau des inspection des services municipaux
D'un haut-gradé du Los Santos Police Department
Date : 25/10/2020
Nom de l'inspecteur : Inspecteur Principal - Ambros Meagher / Inspecteur II - James Grone / Inspecteur I -Kali Livingston
Atteste sur l'honneur de la véracité des informations fournies dans le rapport.
Prénom_Nom: Kali_Livingston
Perte : Desert Eagle
Preuves (logs, screenshots) : [25/10/2020 à 19:29:44] - [POCHES] Kali_Livingston (Zofia) vient de retirer un(e) Desert Eagle avec 39 mun dans le stockage SQLID = 89824 (serie 240860, identif 67319557) https://zupimages.net/up/20/43/7ixh.png
ID House (accessible en tapant /houseinfo devant votre porte) : ID 14342
Date approximative : 25/10/2020
Explication : J'étais afk y a eu un crash du serveur et en revenant ig, j'ai du retaper mon mot de passe, j'ai respawn chez moi aussi.
SERVICES D'INSPECTION ET D'ADMINISTRATION
Bureau du contrôleur des armes
Ordre de paiement
PPA : 15 000$
La remise en main propre du permis a été effectuée.
La Mairie de Los Santos homologue l'accord et la délivrance du présent permis, et sa validité prends effet dès aujourd'hui.
SERVICES D'INSPECTION ET D'ADMINISTRATION
Bureau du contrôleur des armes
Ordre de paiement
PPA : 15 000$
La remise en main propre du permis a été effectuée.
La Mairie de Los Santos homologue l'accord et la délivrance du présent permis, et sa validité prends effet dès aujourd'hui.
Entreprise visée ou personne visée : Lucky Casino
Immatriculation de la personne inspectée : https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=49088
Historique :
Le 17/10/2020 nous voyons une publicité annonçant l'ouverture du Lucky Casino. Nous décidons de nous y rendre afin d'inspecter l'établissement, après quelques vérifications, nous en avons conclu qu'il était en ordre.
Infractions relevées :
N/A
Ordre de payement final :
N/A
Vous devez payer cette amende, laquelle est immédiatement exécutoire.
Il vous est réservé un droit de contestation à l'article 13-4 du code des affaires et des inspections, lequel suspendra l'obligation de paiement. Vous adresserez cette contestation auprès du bureau des inspections. Vous disposerez ensuite d'un délai de recours en justice devant la Cour supérieure de l'Etat de San Andreas.
Le payement peut se faire auprès :
D'un inspecteur ou chef-inspecteur du bureau des inspection des services municipaux
D'un haut-gradé du Los Santos Police Department
Date : 17/10/2020
Nom de l'inspecteur : Meagher, Livingston, Grone
Atteste sur l'honneur de la véracité des informations fournies dans le rapport.
SERVICES D'INSPECTION ET D'ADMINISTRATION
Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)
Ordre de paiement
Nom de la licence : Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique
L'immatriculation est validée, l'entreprise peut donc débuter ses activités. / L'entreprise peut donc continuer ses activités.
C’est du lourd, force à vous !
SERVICES D'INSPECTION ET D'ADMINISTRATION
Bureau du contrôleur des armes
Ordre de paiement
PPA : 15 000$
La remise en main propre du permis a été effectuée.
La Mairie de Los Santos homologue l'accord et la délivrance du présent permis, et sa validité prends effet dès aujourd'hui.
SERVICES D'INSPECTION ET D'ADMINISTRATION
Bureau du contrôleur des armes
Ordre de paiement
PPA : 15 000$
La remise en main propre du permis a été effectuée.
La Mairie de Los Santos homologue l'accord et la délivrance du présent permis, et sa validité prends effet dès aujourd'hui.
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SERVICES D'INSPECTION ET D'ADMINISTRATION
Bureau du contrôleur des armes
Ordre de paiement
PPA : 15 000$
La remise en main propre du permis a été effectuée.
La Mairie de Los Santos homologue l'accord et la délivrance du présent permis, et sa validité prends effet dès aujourd'hui.
SERVICES D'INSPECTION ET D'ADMINISTRATION
Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)
Ordre de paiement
Nom de la licence : Secteur de la vente d'alcool, Secteur de la vente culinaire/restauration
L'immatriculation est validée, l'entreprise peut donc débuter ses activités.
SERVICES D'INSPECTION ET D'ADMINISTRATION
Bureau du contrôleur des armes
Ordre de paiement
PPA : 15 000$
La remise en main propre du permis a été effectuée.
La Mairie de Los Santos homologue l'accord et la délivrance du présent permis, et sa validité prends effet dès aujourd'hui.
