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#1

22/08/2020 19:55
Rikke
Membre
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Rapport d'inspection - Ringside Boxing club

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BUREAU DES INSPECTIONS
Rapport d'inspection
Procès-verbal de constatation d'infractions administratives
Ordre de payement

Entreprise visée ou personne visée : Ringside Boxing club
Immatriculation de la personne inspectée : https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php … 57#p717057



Historique :

Décidons d'entreprendre l'inspection de l'établissement à son ouverture. Le boxing est en règle ; aucune infraction n'est constatée.


Infractions relevées :

N/A


Ordre de payement final :

N/A


NOTICE D'INFORMATION

Vous devez payer cette amende, laquelle est immédiatement exécutoire.

Il vous est réservé un droit de contestation à l'article 13-4 du code des affaires et des inspections, lequel suspendra l'obligation de paiement. Vous adresserez cette contestation auprès du bureau des inspections. Vous disposerez ensuite d'un délai de recours en justice devant la Cour supérieure de l'Etat de San Andreas.

Le payement peut se faire auprès :
N/A

Date : 22/08/2020
Nom de l'inspecteur : Directeur adjoint Francis G. Reeves
Atteste sur l'honneur de la véracité des informations fournies dans le rapport.

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