Annonce

Vous n'êtes pas identifié(e).

#1

31/12/2019 16:47
ElodieVince
Membre
Lieu : Sud de la France
Inscription : 31/12/2018
Messages : 823

[ RCS ] Déclarer une modification

los_sa15.png

SERVICES ADMINISTRATIFS

Mise à jour au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)

(( /!\ A LIRE IMPÉRATIVEMENT /!\

Merci de poster à la suite de la demande RCS originale de l'établissement.

Ne pas créer un nouveau sujet !!!

(si ceci n'est pas respecté, votre demande de modification ne sera pas prise en compte) ))


los_sa15.png

SERVICES ADMINISTRATIFS

Mise à jour au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)

Nom de l'entreprise :

Prénom et NOM du propriétaire :


MODIFICATIONS À OPÉRER

Nouveau nom de l'entreprise :
Nouvelle adresse de l'entreprise :



Nouveau Prénom et NOM du propriétaire :
Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

[img]Lien ici[/img]

Nouveau numéro de téléphone :
Nouvelle adresse :



Nouveau Prénom et NOM du co-propriétaire :
Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

[img]Lien ici[/img]

Nouveau numéro de téléphone :
Nouvelle adresse :



Nouveau Prénom et NOM du locataire :
Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

[img]Lien ici[/img]

Nouveau numéro de téléphone :
Nouvelle adresse :

En location ../../20 au ../../20 soit .. mois



Changement de la forme juridique : (cochez la case)

[ ] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[ ] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Maison mère
[ ] Filiale rattachée à la Maison mère :
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif



NOUVELLES LICENCES DEMANDÉES


Merci de marquer d'un "O" la ou les licences déjà possédée(s), et d'un "X" la ou les licences demandée(s).

[ ] Secteur du transport de personnes et/ou de biens : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5'000 $
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30'000 $
[ ] Secteur de la sécurité : 7'000 $
[ ] Secteur du garage automobile : 8'000 $
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7'500 $
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9'000 $
[ ] Secteur de la pharmacie : 10'000 $
[ ] Secteur de la prostitution : 6'000 $
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4'000 $
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25'000 $
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10'000 $
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2'500 $
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoire : 6'000 $
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration, de nourriture préparé sur place : 2'000 $
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10'000 $
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6'500 $


Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives et réglementaires afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.


Signature : SIGNEZ ICI



(( /!\ A LIRE IMPÉRATIVEMENT /!\

Merci de poster à la suite de la demande RCS originale de l'établissement.

Ne pas créer un nouveau sujet !!!

(si ceci n'est pas respecté, votre demande de modification ne sera pas prise en compte) ))



[background=#ffc375][center][img]http://i44.servimg.com/u/f44/12/54/87/86/los_sa15.png[/img]

[b]SERVICES ADMINISTRATIFS[/b]

[b]Mise à jour au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)[/b][/center][/background]

[background=white]

[b]Nom de l'entreprise :[/b] 

[b]Prénom et NOM du propriétaire :[/b] 


[hr]
[center][h][b]MODIFICATIONS À OPÉRER[/b][/h][/center]

[b]Nouveau nom de l'entreprise :[/b] 
[b]Nouvelle adresse de l'entreprise :[/b] 



[b]Nouveau Prénom et NOM du propriétaire :[/b] 
[b]Copie de la carte d'identité :[/b]
[spoiler=Carte d'identité][img]Lien ici[/img][/spoiler]

[b]Nouveau numéro de téléphone :[/b] 
[b]Nouvelle adresse :[/b] 



[b]Nouveau Prénom et NOM du co-propriétaire :[/b] 
[b]Copie de la carte d'identité :[/b]
[spoiler=Carte d'identité][img]Lien ici[/img][/spoiler]

[b]Nouveau numéro de téléphone :[/b] 
[b]Nouvelle adresse :[/b] 



[b]Nouveau Prénom et NOM du locataire :[/b] 
[b]Copie de la carte d'identité :[/b]
[spoiler=Carte d'identité][img]Lien ici[/img][/spoiler]

[b]Nouveau numéro de téléphone :[/b] 
[b]Nouvelle adresse :[/b] 

En location ../../20 au ../../20 soit .. mois


[b]Changement de la forme juridique :[/b] (cochez la case)

[ ] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[ ] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Maison mère
[ ] Filiale rattachée à la Maison mère : 
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif

[hr]
[center][h][b]NOUVELLES LICENCES DEMANDÉES[/b][/h][/center]
Merci de marquer d'un "O" la ou les licences déjà possédée(s), et d'un "X" la ou les licences demandée(s).

[ ] Secteur du transport de personnes et/ou de biens : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5'000 $
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30'000 $
[ ] Secteur de la sécurité : 7'000 $
[ ] Secteur du garage automobile : 8'000 $
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7'500 $
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9'000 $
[ ] Secteur de la pharmacie : 10'000 $
[ ] Secteur de la prostitution : 6'000 $
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4'000 $
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25'000 $
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10'000 $
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2'500 $
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoire : 6'000 $
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration, de nourriture préparé sur place : 2'000 $
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10'000 $
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6'500 $
[hr]

[quote]Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives et réglementaires afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.[/quote]
[hr]
[center][b]Signature :[/b] [s]SIGNEZ ICI[/s][/center][/background]

Crédits : RavenSword, Totoro

Dernière modification par ElodieVince (24/01/2020 13:31)

Hors ligne

#2

14/04/2020 07:40
jewstar
Membre
Inscription : 09/02/2020
Messages : 148

Re : [ RCS ] Déclarer une modification

los_sa15.png

SERVICES ADMINISTRATIFS

Mise à jour au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)

Nom de l'entreprise : Solal Law Office

Prénom et NOM du propriétaire : Michal Yoan Joachim Solal



MODIFICATIONS À OPÉRER

Nouvelle adresse de l'entreprise : 767 Pershing Square, Los Santos

Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives et réglementaires afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.


Signature : 1586853588-signature-sur-fond-transparent-petite.png

Hors ligne

Pied de page des forums

Propulsé par FluxBB

© 2017-2026 LeRoleplay - GTA SA:MP Tous droits réservés.