Annonce

Vous n'êtes pas identifié(e).

#1

03/01/2020 13:37
Thunder
Membre
Inscription : 31/12/2017
Messages : 897

Élection du bâtonnier du Barreau de San Andreas - Janvier 2020


b310.png
BARREAU DE SAN ANDREAS
Élections du bâtonnier du barreau de San Andreas

Au vu de l'article 34 du code de procédure pénale et de l'article 35-4 du code civil de l'Etat de San Andreas ;
Attendu qu'il relève de la compétence du barreau d'organiser les élections d'un bâtonnier dans le but de gérer administrativement et financièrement le barreau pour un mandat de deux mois ;

Article 35-4 du Code Civil : Les membres du Barreau élisent un bâtonnier qui gère administrativement et financièrement le Barreau pour un mandat de deux mois au suffrage universel direct parmi les membres du Barreau.

Attendu que le mandat du dernier bâtonnier Tony Fracanzani prendra fin le 6 janvier 2020, le Barreau annonce la tenu des élections du bâtonnier du barreau de San Andreas ;

Qu'ainsi donc, les avocats du Barreau de San Andreas sont invités à participer à un vote démocratique afin de désigner un bâtonnier. Sachant par coutume et par la fin du mandat de Me. Tony Fracanzani, les votes commenceront le vendredi 3 janvier 2020 à 15h45 et prendront fin le lundi 6 janvier 2020 à 15h45. Les résultats seront annoncés le même jour à 16h00.

Hors ligne

#2

03/01/2020 13:46
Thunder
Membre
Inscription : 31/12/2017
Messages : 897

Re : Élection du bâtonnier du Barreau de San Andreas - Janvier 2020

Me. Lewis Bennett NORWOOD y déposera sa candidature.

Hors ligne

#3

03/01/2020 13:59
sones
Membre
Lieu : Alger.
Inscription : 21/02/2019
Messages : 1 071

Re : Élection du bâtonnier du Barreau de San Andreas - Janvier 2020

Me. Kikuma Kawakami vote pour NORWOOD.

Hors ligne

#4

04/01/2020 12:18
Drthoz
Membre
Inscription : 28/12/2019
Messages : 69

Re : Élection du bâtonnier du Barreau de San Andreas - Janvier 2020

Me.Queency Travis Vote pour NORWOOD

Hors ligne

#5

04/01/2020 16:42
sones
Membre
Lieu : Alger.
Inscription : 21/02/2019
Messages : 1 071

Re : Élection du bâtonnier du Barreau de San Andreas - Janvier 2020

Drthoz a écrit :

Me.Queency Travis Vote pour NORWOOD

Vote invalide.

34. La profession d’avocat est régie par le Barreau de San Andreas, dont le bâtonnier est élu par ses pairs pour un mandat de deux mois à la majorité relative au scrutin uninominal à un tour.

Hors ligne

#6

06/01/2020 15:00
Thunder
Membre
Inscription : 31/12/2017
Messages : 897

Re : Élection du bâtonnier du Barreau de San Andreas - Janvier 2020


b310.png
BARREAU DE SAN ANDREAS
Élections du bâtonnier du barreau de San Andreas

Au vu de l'article 34 du code de procédure pénale et de l'article 35-4 du code civil de l'Etat de San Andres ;

Attendu qu'il est relève de la compétence du barreau d'organiser les élections d'un bâtonnier dans le but de gérer administrativement et financièrement le barreau pour un mandat de deux mois ;

Attendu que Me. Norwood a été élu à l'unanimité ;

Me. Norwood est élu d'office en tant que bâtonnier du barreau ;


Hors ligne

Pied de page des forums

Propulsé par FluxBB

© 2017-2026 LeRoleplay - GTA SA:MP Tous droits réservés.