Jose Salvador (( ElPueblo ))

29/04/2019 20:36 · #1

Suivi de délinquant

Identité:
Jose Salvador (( ElPueblo ))
660-6724

Peine Initiale :

2311-1. Refus d'obtempérer aggravé : 3 ans et 5.000$ d'amende. (( 2h de prison ))
322-3. Possession illégale d'arme à feu au troisième degré. 5 ans et 7.500 $ d'amende.(( 1h30 de prison ))

Obligation(s) :

- Un ans ((1 semaine))) sous contrôle judiciaire sous peine d'annulation de la peine aménager si nouveau délit ou crime
- Une amende de 6'000$
- Six mois ((1h30)) de travaux généraux à la mine

Dernière modification par TIMEE (30/04/2019 01:33)

30/04/2019 18:47 · #2

Suivi de délinquant

Agent:
Cristobal Eaglos

Observation:
Première tentative de contacte (par cellulaire), Jose Salvador m'a raccroché au nez quand je lui ai avertit la nature du contact. Cellulaire coupé.

Une secondaire et dernière tentative aura lieu.

30/04/2019 22:13 · #3

Suivi de délinquant

Agent :
Casey Ponticci

Observation :

Interpellation de ce dernier sans résistance par le l'unité du SWAT, puis mis en détention immédiate
pour la peine initialement prévue.

2311-1. Refus d'obtempérer aggravé : 3 ans et 5.000$ d'amende. (( 2h de prison ))
322-3. Possession illégale d'arme à feu au troisième degré. 5 ans et 7.500 $ d'amende.(( 1h30 de prison ))

2311-6. Le fait de ne pas apporter son concours à un mandat d'un juge alors qu'on y est appelé est un délit d'insubordination à une injonction judiciaire.
2311-7. Le fait d'entraver l'effectivité d'un mandat d'un juge ou d'empêcher ceux qui y apportent leur concours d'opérer normalement est un délit d'entrave à la justice.

Dossier clos.

Dernière modification par TIMEE (30/04/2019 22:16)

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