Vous n'êtes pas identifié(e).
*La lettre, totalement écrite à la main, est rédigée sur un papier vierge de belle qualité. L'écriture est fine et élégante.*
J'ai l'honneur de vous solliciter en vue de la tenue des procès à venir des suspects placés aux arrêts par le Federal Bureau of Investigation. A ce titre, et afin d'être en mesure d'apporter le soutien le plus approprié au bon déroulement de la procédure, je vous demande de bien vouloir nommer les agents fédéraux Lewis Jennings et Jane Hoffmann substituts du procureur par délégation des prérogatives de police qui vous sont investies.
Cette délégation prendra effet au début des audiences devant statuer sur l'innocence ou la culpabilité des accusés, et se terminera à l'issue de celles-ci. La liste des accusés est la suivante :
- Monsieur Kaspar Davtyan
- Monsieur Oleg Kryshko
- Monsieur Arisdages Galoustyan
- Monsieur Jiang Luoyang
La faculté de déléguer vos pouvoirs est consacrée par le Code de procédure pénale, qui dispose dans son article 14 :
Le Procureur dispose lui-même de toutes les prérogatives de police qu’il peut exercer, ou déléguer à des fonctionnaires assermentés. Il peut donner des ordres aux polices. Ces prérogatives de police, autant que ses prérogatives propres de Procureur, peuvent être déléguées, totalement ou partiellement, à des fonctionnaires assermentés, qui pourront notamment porter le nom de substituts.
Dans l'attente de votre réponse, je vous prie, Monsieur le Procureur, de bien vouloir recevoir l'expression de mes salutations les plus courtoises.
Dernière modification par Maugrim (17/02/2019 23:18)
Arnold Cavaletta - Man of Honor
L'histoire d'un agent du FBI, infiltré dans la mafia.
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Marco Preziosi lira la lettre.
Marco Preziosi retournera une réponse positive à l'agent fédéral Jane Hoffmann.
Dernière modification par Filkowski (18/02/2019 08:41)
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