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#1

26/11/2020 16:56
NortheamFox
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Rapport d'inspection - Petit Palace

los_sa15.png
BUREAU DES INSPECTIONS
Rapport d'inspection
Procès-verbal de constatation d'infractions administratives
Ordre de payement

Entreprise visée ou personne visée : Le Petit Palace
Immatriculation de la personne inspectée :  https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=48059



Historique :
-L'établissement demande une inspection avant ouverture dans la soirée du 26/11/2020
-Je décide de m'y rendre
-Aucune infraction n'a été constatée.



Infractions relevées :

----- Infraction n°1. XXXXXX
----- Infraction n°2. XXXXXX


Ordre de payement final :

Une amende administrative de 0 $ est prononcée.
Constatation:
L'établissement est aux normes, elle peut donc débuter ses activités.





Date : 26/11/2020
Nom de l'inspecteur : Hopkins
Atteste sur l'honneur de la véracité des informations fournies dans le rapport.

Dernière modification par NortheamFox (26/11/2020 17:44)

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