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#1

15/11/2020 14:13
Heykel
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Rapport d'inspection - Authéntico FightClub

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BUREAU DES INSPECTIONS
Rapport d'inspection
Procès-verbal de constatation d'infractions administratives
Ordre de payement

Entreprise visée ou personne visée : Auténtico Fightclub.
Immatriculation de la personne inspectée : https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=42235



Historique :

Le 15 Novembre 2020, suite à une annonce publicitaire informant l'ouverture du Authéntico FightClub, décidons d'entreprendre une inspection des locaux aux alentours de 00h.

Les observations faites à la suite de cette inspection ne révèleront aucune infraction.


Infractions relevées :

N/A


Ordre de payement final :

N/A


NOTICE D'INFORMATION

Vous devez payer cette amende, laquelle est immédiatement exécutoire.

Il vous est réservé un droit de contestation à l'article 13-4 du code des affaires et des inspections, lequel suspendra l'obligation de paiement. Vous adresserez cette contestation auprès du bureau des inspections. Vous disposerez ensuite d'un délai de recours en justice devant la Cour supérieure de l'Etat de San Andreas.

Le payement peut se faire auprès :
D'un inspecteur ou chef-inspecteur du bureau des inspection des services municipaux

Date : 15/11/20
Nom de l'inspecteur : Inspecteur II - Grone / Inspecteur II - Hopkins
Atteste sur l'honneur de la véracité des informations fournies dans le rapport.


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