Vous n'êtes pas identifié(e).
1. Prénom et nom du propriétaire/fondateur : Brandy Dawn
2. Prénom et nom du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : /
3. Adresse du propriétaire/fondateur : 3987, Jefferson
(( 4. Emplacement précis sur la carte + Photo devanture établissement : ))
5. Adresse du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : /
6. Numéro de téléphone du propriétaire/fondateur : 602-1868
7. Copie de la carte d'identité du propriétaire/fondateur :
8. Copie de la carte d'identité du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : /
9. Casier judiciaire du propriétaire/fondateur : (un casier judiciaire vierge sera présent)
10. Casier judiciaire du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : /
1. Nom du commerce/personne morale : Easy Immo
2. Adresse physique ou numérique du commerce/personne morale : 3987, Jefferson
3. Secteur d'activité du commerce, si entreprise (cochez la case) :
[ ] Primaire (secteur de la collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (secteur des services a la personne)
[x] Tertiaire (secteur de la vente, justice, sécurité, etc)
4. Raison sociale du commerce/personne morale (activité précise) : Achat, Revente, Location de bien immobilier
5. Forme juridique de la personne morale (cochez la case) :
[x] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[ ] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif
[ ] Filiale (rattaché a une entreprise mère)
[ ] Firme Nationale ou transnationale
[ ] Compagnie (entreprise mère)
6. Date de début d'activité : 05/11/2019
7. Patrimoine de l'entreprise/personne morale, et liste des employés, a la date d'enregistrement : /
1. Votre commerce est il soumis a une législation particulière dans les suivantes (cochez la case) ? :
[ ] Secteur du transport de personnes et de biens : 4.000$
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5.000$
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30.000$
[ ] Secteur de la sécurité : 7.000$
[ ] Secteur du garage automobile : 8.000$
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7.500$
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9.000$
[ ] Secteur de la pharmacie : 10.000$
[ ] Secteur de la prostitution : 6.000$
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4.000$
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25.000$
[x] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10.000$
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2.500$
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoirisassion : 6.000$
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4.000$
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration, de nourriture préparé sur place : 2.000$
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10.000$
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6.500$
[ ] Aucune (pas de licence demandée)
! Tout commerce proposant la vente d'alcool, ou la distribution de cette marchandise en échange d'argent, se doit de posséder la licence adéquate : secteur de la vente d'alcool. !
Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.
§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10,000$.12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.
Signature :
B.Dawn
Hors ligne
Monsieur Dawn,
Nous accusons la bonne réception de votre demande/mise à jour d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS). Votre dossier est dès à présent en cours d’étude, vous recevrez une réponse prochainement.
Veuillez agréer, Monsieur Dawn, l'expression de nos sentiments distingués.
Dernière modification par Totoro (05/11/2019 09:10)
But in the end, the most important thing to accept, is that no matter how alone you feel, how painful it may be, with the help of those around you, you'll get through this too.
Hors ligne
Cher Monsieur,
Pour qu'il n'y est pas de confusion dans l'étude du dossier, je tiens juste à corriger votre erreur. C'est Madame Brandy Dawn, et non Monsieur.
Sincère salutation.
Hors ligne
Madame Dawn, navré pour la méprise au sujet de votre sexe.
Après étude de votre dossier de demande/modification d’immatriculation RCS, celle-ci s’avère être validée par nos services.
Nécessitant une ou plusieurs licences, votre demande est placée en attente de paiement d’un total de 10.000$.
Merci de me communiquer vos disponibilités afin d'établir un rendez-vous. En cas de question concernant votre demande vous pouvez me contacter par mail ou au 9000.
Restant à votre entière disposition, veuillez recevoir mes salutations les plus respectueuses.
But in the end, the most important thing to accept, is that no matter how alone you feel, how painful it may be, with the help of those around you, you'll get through this too.
Hors ligne
Bonsoir,
Possible par virement la somme de 10.000$ pour la licence, au nom de la personne chargée de traiter le dossier, afin de faciliter le traitement et la finalisation de celui-ci ? Si oui, je procéderai au virement au nom que vous m'aurez transmit. Ou faut-il obligatoirement une présence physique pour que tout soit réglé et en ordre ? Afin que je puis-ce commencer mon activité.
Cordialement.
Dernière modification par Ney (05/11/2019 16:35)
Hors ligne
Un simple virement à l'ordre de la Mairie de Los Santos peut être effectué.
Une fois le virement reçu l'activité pourra alors commencer.
But in the end, the most important thing to accept, is that no matter how alone you feel, how painful it may be, with the help of those around you, you'll get through this too.
Hors ligne
Ordre de paiement :
La somme de 10.000$ en son intégralité a été reversée de la part de Brandy Dawn à la Mairie de Los Santos pour la/les licence(s) suivante(s) :
- Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10.000$
L'immatriculation est validée, l'entreprise peut entamer ses activités.
But in the end, the most important thing to accept, is that no matter how alone you feel, how painful it may be, with the help of those around you, you'll get through this too.
Hors ligne
.
Dernière modification par Ney (25/01/2020 03:38)
Hors ligne
[== Indéfini ==]
Nom actuel de l'entreprise :Easy Immo
Prénom, nom :Brandy Dawn
Adresse :3987, Jefferson
Numéro de téléphone :602-1868
Fonction au sein de l'entreprise :(ex) Gérante
Nouveau nom de l'entreprise : Easy Immo
Nouveau nom du propriétaire :June Robles
Nouveau nom ou départ du co-propriétaire :/
Nouvelle adresse :Ganton blvd 13
Modification du patrimoine de l'entreprise : Aucun changement
Changement du secteur d'activité ou de la forme juridique : Aucun changement
Merci de marquer d'un "O" la ou les licences déjà possédée(s), et d'un "X" la ou les licences demandée(s).
[ ] Secteur du transport de personnes et de biens : 4.000$
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5.000$
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30.000$
[ ] Secteur de la sécurité : 7.000$
[ ] Secteur du garage automobile : 8.000$
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7.500$
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9.000$
[ ] Secteur de la pharmacie : 10.000$
[ ] Secteur de la prostitution : 6.000$
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4.000$
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25.000$
[o] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10.000$
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2.500$
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoirisassion : 6.000$
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4.000$
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration, de nourriture préparé sur place : 2.000$
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10.000$
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6.500$
Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives et réglementaires afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.
SIGNATURE : J.R
Hors ligne
SERVICES ADMINISTRATIFS
Demande / Mise à jour au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)
Monsieur,
Après étude de votre demande / mise à jour au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS), celle-ci s’avère être validée par nos services.
En cas de question concernant votre demande vous pouvez me contacter par e-mail ou au 648-2322.
Restant à votre entière disposition, veuillez recevoir mes salutations les plus respectueuses.
(( ya moyen stp man que tu utilises le type de formulaire de modification mit à dispo ci-dessous stp.
[background=#ffc375][center][img]http://i44.servimg.com/u/f44/12/54/87/86/los_sa15.png[/img]
[b]SERVICES ADMINISTRATIFS[/b]
[b]Mise à jour au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)[/b][/center][/background]
[background=white]
[b]Nom de l'entreprise :[/b]
[b]Prénom et NOM du propriétaire :[/b]
[hr]
[center][h][b]MODIFICATIONS À OPÉRER[/b][/h][/center]
[b]Nouveau nom de l'entreprise :[/b]
[b]Nouvelle adresse de l'entreprise :[/b]
[b]Nouveau Prénom et NOM du propriétaire :[/b]
[b]Copie de la carte d'identité :[/b]
[spoiler=Carte d'identité][img]Lien ici[/img][/spoiler]
[b]Nouveau numéro de téléphone :[/b]
[b]Nouvelle adresse :[/b]
[b]Nouveau Prénom et NOM du co-propriétaire :[/b]
[b]Copie de la carte d'identité :[/b]
[spoiler=Carte d'identité][img]Lien ici[/img][/spoiler]
[b]Nouveau numéro de téléphone :[/b]
[b]Nouvelle adresse :[/b]
[b]Nouveau Prénom et NOM du locataire :[/b]
[b]Copie de la carte d'identité :[/b]
[spoiler=Carte d'identité][img]Lien ici[/img][/spoiler]
[b]Nouveau numéro de téléphone :[/b]
[b]Nouvelle adresse :[/b]
En location ../../20 au ../../20 soit .. mois
[b]Changement de la forme juridique :[/b] (cochez la case)
[ ] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[ ] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Maison mère
[ ] Filiale rattachée à la Maison mère :
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif
[hr]
[center][h][b]NOUVELLES LICENCES DEMANDÉES[/b][/h][/center]
Merci de marquer d'un "O" la ou les licences déjà possédée(s), et d'un "X" la ou les licences demandée(s).
[ ] Secteur du transport de personnes et/ou de biens : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5'000 $
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30'000 $
[ ] Secteur de la sécurité : 7'000 $
[ ] Secteur du garage automobile : 8'000 $
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7'500 $
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9'000 $
[ ] Secteur de la pharmacie : 10'000 $
[ ] Secteur de la prostitution : 6'000 $
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4'000 $
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25'000 $
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10'000 $
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2'500 $
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoire : 6'000 $
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration, de nourriture préparé sur place : 2'000 $
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10'000 $
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6'500 $
[hr]
[quote]Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives et réglementaires afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.[/quote]
[hr]
[center][b]Signature :[/b] [s]SIGNEZ ICI[/s][/center][/background]))
Dernière modification par ElodieVince (25/01/2020 10:58)
Cinéma Rodéo --> https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=35020
Bayside Amusement Park --> https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=56749
San Andreas 4 Ever --> https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=42077
Vidéos + Screens sur LeRP --> https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=42077
Hors ligne
(( Slt, j'avais pas vu ce formulaire, je vais corrigée ça. Je comprend pas par contre la partie "locataire, date début date fin etc...stp"
Dernière modification par Ney (25/01/2020 17:42)
Hors ligne
(( non te préoccupe pas de cette partie, cest quand un biz est loué de joueur à joueur. ))
Cinéma Rodéo --> https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=35020
Bayside Amusement Park --> https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=56749
San Andreas 4 Ever --> https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=42077
Vidéos + Screens sur LeRP --> https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=42077
Hors ligne
SERVICES ADMINISTRATIFS
Mise à jour au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)
Nom de l'entreprise :EASY IMMO
Prénom et NOM du propriétaire :Brandy Dawn
Nouveau nom de l'entreprise :EASY IMMO
Nouvelle adresse de l'entreprise :Ganton blvd 13
Nouveau Prénom et NOM du propriétaire :Madame June Robles
Copie de la carte d'identité :
Nouveau numéro de téléphone : 659-1287
Nouvelle adresse :Ganton Blvd 13
Nouveau Prénom et NOM du co-propriétaire :
Copie de la carte d'identité :
Nouveau numéro de téléphone :
Nouvelle adresse :
Nouveau Prénom et NOM du locataire :
Copie de la carte d'identité :
Nouveau numéro de téléphone :
Nouvelle adresse :
En location ../../20 au ../../20 soit .. mois
Changement de la forme juridique : (cochez la case)
[x] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[ ] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Maison mère
[ ] Filiale rattachée à la Maison mère :
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif
[ ] Secteur du transport de personnes et/ou de biens : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5'000 $
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30'000 $
[ ] Secteur de la sécurité : 7'000 $
[ ] Secteur du garage automobile : 8'000 $
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7'500 $
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9'000 $
[ ] Secteur de la pharmacie : 10'000 $
[ ] Secteur de la prostitution : 6'000 $
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4'000 $
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25'000 $
[o] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10'000 $
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2'500 $
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoire : 6'000 $
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration, de nourriture préparé sur place : 2'000 $
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10'000 $
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6'500 $
Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives et réglementaires afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.
Dernière modification par Ney (26/01/2020 05:44)
Hors ligne
SERVICES ADMINISTRATIFS
Demande / Mise à jour au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)
Madame,
Après étude de votre demande / mise à jour au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS), celle-ci s’avère être validée par nos services.
En cas de question concernant votre demande vous pouvez me contacter par e-mail ou au 648-2322.
Restant à votre entière disposition, veuillez recevoir mes salutations les plus respectueuses.
Dernière modification par ElodieVince (26/01/2020 07:20)
Cinéma Rodéo --> https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=35020
Bayside Amusement Park --> https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=56749
San Andreas 4 Ever --> https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=42077
Vidéos + Screens sur LeRP --> https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=42077
Hors ligne
.
Dernière modification par Ney (18/02/2020 16:37)
Hors ligne
