Annonce

Vous n'êtes pas identifié(e).

#32 Re : Archives factions » (FA) D-Company » 17/05/2019 19:31

La force c'est maintenant! Bon courage

#33 Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Demande d'immatriculation au RCS - Callahan's Irish Pub » 15/05/2019 21:01

Ricardo
Réponses : 2

CITYHEADEMPTY.png

VILLE DE LOS SANTOS

lisebar.png

Pôle fiscal - Déclaration des entreprises & personnes morales.

I - INFORMATIONS GÉNÉRALES

1. Nom du propriétaire/fondateur : Seth Callahan

2. Nom du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : /

3. Adresse du propriétaire/fondateur : Los Santos, 231, East Beach - 3

4. Adresse du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) :  /

5. Adresse(s) de contact du propriétaire/fondateur : Téléphone Mobile : 614-9988 ou E-Mail : sethcallahan@inmail.com ((forum))

6. Copie de la carte d'identité du propriétaire/fondateur : 06oohCX.png

7. Copie de la carte d'identité du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : /

8. Casier judiciaire du propriétaire/fondateur : Aucun.

9. Casier judiciaire du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) :  /


II - INFORMATIONS COMMERCIALES

1. Nom du commerce/personne morale : Callahan's Irish Pub

2. Adresse physique ou numérique du commerce/personne morale : sethcallahan@inmail.com - Palomino Creek Callahan's Irish Pub

3. Secteur d'activité du commerce, si entreprise (cochez la case) :

[ ] Primaire (secteur de la collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (secteur des services a la personne)
[X] Tertiaire (secteur de la vente, justice, sécurité, etc)

4. Raison sociale du commerce/personne morale (activité précise) : Vente d'alcool, Bar.

5. Forme juridique de la personne morale (cochez la case) :

[ ] Auto-entrepreneuriat
[X] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif
[ ] Filiale
[ ] Firme Nationale ou transnationale
[ ] Compagnie (entreprise mère)

6. Date de début d'activité : 16/05/2019
7. Patrimoine de l'entreprise/personne morale, et liste des employés, a la date d'enregistrement :

- Matériel de bar - 2000 $
- Bien consomable - 1500 $
- Un employé - Seth Callahan

III - DEMANDE DE LICENCE

1. Votre commerce est il soumis a une législation particulière dans les suivantes (cochez la case) ? :


[ ] Secteur du transport de personnes et de biens : 4.000$
[X] Secteur de la vente d'alcool : 5.000$
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30.000$
[ ] Secteur de la sécurité : 7.000$
[ ] Secteur du garage automobile : 8.000$
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7.500$
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9.000$
[ ] Secteur de la pharmacie : 10.000$
[ ] Secteur de la prostitution : 6.000$
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4.000$
[ ] Secteur du transport aériens et/ou maritime : 25.000$
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10.000$
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2.500$



[ ] Aucune (pas de licence demandée)

IV - DÉCLARATIONS

Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.

§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10,000$.

12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.

Signature : Seth CALLAHAN


#34 Re : Cinéma » Game of Thrones » 13/05/2019 01:25

Decidement les Targaryen tous des ouf

#36 Bureau du Contrôleur des Armes (PPA) » Demande de permis SETH CALLAHAN [PA-142]-[PA-143] » 06/05/2019 18:21

Ricardo
Réponses : 2

los_sa15.png
BUREAU DU CONTRÔLEUR DES ARMES




           1. IDENTITÉ DU DEMANDEUR

  Nom : CALLAHAN
  Prénom : Seth
  Date de naissance : 10/04/1990
  Lieu de naissance : Los Santos
  Lieu de résidence (principal) actuel : Los Santos, 7921, Market - 1
  Photocopie de relevé bancaire ((screen de l'argent en poche/banque)) : 7VE3OWs.png


           2. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS


 

DIAGNOSTIC PSYCHOLOGIQUE

Le demandeur sera convié à un rendez-vous où il sera accueilli par un médecin agréé de la municipalité. Ce dernier sera chargé de diagnostiquer l'état psychique de son patient afin de s'assurer qu'il soit bel et bien apte à détenir des armes à feu.

Confirmera t-il son aptitude à demander la licence ?
Oui

 

REGISTRE DES CASIERS JUDICIAIRES

On accédera aux registres à l'échelle du comté, de l'État ainsi que du pays. Le demandeur possède t-il un casier judiciaire ?
Non

#38 Re : Archives factions » (FA) West Vinewood Mafia » 02/05/2019 22:41

Ghost a écrit :

patrick héro de la soirée

Patrick a prouvé ce qu'il vallait ce soir mdr

#39 Re : Arrivées/Absences/Départs » Mort d'une légende; Genki Strike » 01/05/2019 20:19

Delde a écrit :
texte masqué
Ricardo a écrit :

Bizarre ça donne des rendez-vous et ça quitte

Il est toujours pas venu ton idole.

texte masqué

Mon "idole" n'est pas au chomage comme lui

#43 Re : Archives factions » (FA) West Vinewood Mafia » 28/04/2019 21:51

Ricardo a écrit :

Première soirée au Jizzy 28/04/2019 !

bUPv7wd.png

39n6fHG.png

4e11O73.png

HHol5My.png

daGYrnd.png

W3HMhjG.png

NkeeI5D.png

A84RkNV.png

F1vf3wZ.png

gTrbRUI.png

VnZljia.png

8ypjZrZ.png

tp9qzBJ.png

Pied de page des forums

Propulsé par FluxBB

© 2017-2026 LeRoleplay - GTA SA:MP Tous droits réservés.