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#17 Re : Associations et partis politiques » Comité de Dillimore » 09/05/2020 21:17

Nom: Chamberlain
Prénom: Raheem
Date de naissance: 05/04/1998
Numéro de téléphone portable: 623-6816

Adresse de votre maison: 5548, Dillimore
Occupation professionnelle: Psychologue

En devenant membre du comité, l'association s'engage à ne pas publier vos données personnelles à quiconque et s'oppose catégoriquement à la vente d'informations.

#18 Re : Discussions sur le jeu » La nouvelle règle du serveur ( Racket) » 10/04/2020 11:35

Revol a écrit :

elle est bien cette règle au moins on a plus le droit aux trisomiques qui se co juste pour raquetter

#19 Re : Showroom » Ney Mapping - (Showroom) [Req Off] » 08/04/2020 08:30

Ney a écrit :

Salut, pour le moment j'ai deux commandes en cours dont une assez conséquence. Désolée, je pourrai pas de suite, pour ça j'ai rajouter [req off] pour le moment. Sinon pour me joindre, suffit de me demander mon discord en MP, si éventuellement par la suite je peux ou non. Bonne journée

D'acc, je reviendrai vers toi, bon courage et bonne journée !

#20 Re : Showroom » Ney Mapping - (Showroom) [Req Off] » 07/04/2020 09:30

Bonjour,

Je serai intéressé, il faut te contacter où pour parler tarif ?

Merci. :)

#24 Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Demande d'immatriculation au RCS - Vossel & Payne Agency MÉDIA » 31/03/2020 09:38

Vossel
Réponses : 4

los_sa15.png

SERVICES ADMINISTRATIFS

Déclaration au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)


I - INFORMATIONS GÉNÉRALES DU PROPRIETAIRE

Prénom et NOM : Joshua Vossel

Numéro de téléphone : 610-9931

Adresse : 40 Richman's Palace

Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

tzgu.png


II - INFORMATIONS GÉNÉRALES DU CO-PROPRIETAIRE

Prénom et NOM : Jennie Payne

Numéro de téléphone : 628-3413

Adresse : 40 Richman's Palace

Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

tame.png


III - INFORMATIONS COMMERCIALES

Nom du commerce : Vossel & Payne Agency MÉDIA

Adresse du commerce : 4, Marina

Secteur d'activité du commerce : (cochez la case)

[ ] Primaire (collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (services a la personne)
[X] Tertiaire (vente, justice, sécurité, etc ...)

Raison sociale du commerce (activité précise) : Média (Article, interview..)

Forme juridique du commerce : (cochez la case)

[ ] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[X] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Maison mère
[X] Filiale rattachée à la Maison mère : Vossel & Payne Agency
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif

Date de début d'activité : 31/03/2020


IV - DEMANDE DE LICENCE


[ ] Secteur du transport de personnes et/ou de biens : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5'000 $
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30'000 $
[ ] Secteur de la sécurité : 7'000 $
[ ] Secteur du garage automobile : 8'000 $
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7'500 $
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9'000 $
[ ] Secteur de la pharmacie : 10'000 $
[ ] Secteur de la prostitution : 6'000 $
[X] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4'000 $
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25'000 $
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10'000 $
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2'500 $
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoirisation : 6'000 $
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration : 2'000 $
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10'000 $
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6'500 $

[X] Aucune (pas de licence demandée)

/!\ Tout commerce proposant la vente d'alcool, ou la distribution de cette marchandise en échange d'argent, se doit de posséder la licence adéquate : secteur de la vente d'alcool. /!\

/!\ Si vous avez choisi la licence prostitution, pensez à déclarer l'établissement ainsi que les filles au Registre des Travailleurs du Sexe (RTS) directement à la suite du RCS. Plus d'infos à cette adresse https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=43623 /!\


V - DÉCLARATIONS

Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.

§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10'000 $.

12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.


Signature : Vossel

Signature : PAYNE

#25 Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Demande d'immatriculation au RCS - Vossel & Payne Agency » 31/03/2020 09:28

Vossel
Réponses : 5

los_sa15.png

SERVICES ADMINISTRATIFS

Déclaration au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)


I - INFORMATIONS GÉNÉRALES DU PROPRIETAIRE

Prénom et NOM : Joshua Vossel

Numéro de téléphone : 610-9931

Adresse : 40 Richman's Palace

Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

tzgu.png


II - INFORMATIONS GÉNÉRALES DU CO-PROPRIETAIRE

Prénom et NOM : Jennie Payne

Numéro de téléphone : 628-3413

Adresse : 40 Richman's Palace

Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

tame.png


III - INFORMATIONS COMMERCIALES

Nom du commerce : Vossel & Payne Agency

Adresse du commerce : 4, Marina

Secteur d'activité du commerce : (cochez la case)

[ ] Primaire (collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (services a la personne)
[X] Tertiaire (vente, justice, sécurité, etc ...)

Raison sociale du commerce (activité précise) : Agence regroupant plusieurs branches d'activité.

Forme juridique du commerce : (cochez la case)

[X] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[ ] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[X] Maison mère
[ ] Filiale rattachée à la Maison mère :
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif

Date de début d'activité : 31/03/2020


IV - DEMANDE DE LICENCE


[ ] Secteur du transport de personnes et/ou de biens : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5'000 $
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30'000 $
[ ] Secteur de la sécurité : 7'000 $
[ ] Secteur du garage automobile : 8'000 $
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7'500 $
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9'000 $
[ ] Secteur de la pharmacie : 10'000 $
[ ] Secteur de la prostitution : 6'000 $
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4'000 $
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25'000 $
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10'000 $
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2'500 $
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoirisation : 6'000 $
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration : 2'000 $
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10'000 $
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6'500 $

[X] Aucune (pas de licence demandée)

/!\ Tout commerce proposant la vente d'alcool, ou la distribution de cette marchandise en échange d'argent, se doit de posséder la licence adéquate : secteur de la vente d'alcool. /!\

/!\ Si vous avez choisi la licence prostitution, pensez à déclarer l'établissement ainsi que les filles au Registre des Travailleurs du Sexe (RTS) directement à la suite du RCS. Plus d'infos à cette adresse https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=43623 /!\


V - DÉCLARATIONS

Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.

§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10'000 $.

12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.


Signature : Vossel

Signature : PAYNE

#26 Re : Scripts » Business légaux factions » 29/03/2020 22:10

Radgos a écrit :
kryzeen a écrit :

Pas mal, mais c'est vrai que c'est dommage de réserver ça aux factions illégales et ne pas permettre aux "honnêtes citoyens" de se lancer dans ce business.

#27 Re : Skins » bmytatt [by LAGG] » 26/03/2020 10:10

Il est sympa, mais il fait du 47 en pointure.. :((

#28 Re : Showroom » Hanson Production » 24/03/2020 14:33

Beaucoup trop propre.

J'te contacte très prochainement.

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