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Attento al tuo sedere.
Prénom et NOM : Yuri Pripesnik
Numéro de téléphone : 638 1274
Adresse : 792 Verdant Bluff
Copie de la carte d'identité :
Prénom et NOM : /
Numéro de téléphone : /
Adresse : /
Copie de la carte d'identité :
Nom du commerce : Le Moscovite
Adresse du commerce : Sur la rue étoilée.
Secteur d'activité du commerce : (cochez la case)
[ ] Primaire (collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (services a la personne)
[x] Tertiaire (vente, justice, sécurité, etc ...)
Raison sociale du commerce (activité précise) : Vente d'alcool, consommation sur place, Blackjack.
Forme juridique du commerce : (cochez la case)
[ ] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[x] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Maison mère
[ ] Filiale rattachée à la Maison mère :
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif
Date de début d'activité : 28/01/2021
[ ] Secteur du transport de personnes et/ou de biens : 4'000 $
[X ] Secteur de la vente d'alcool : 5'000 $
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30'000 $
[ ] Secteur de la sécurité : 7'000 $
[ ] Secteur du garage automobile : 8'000 $
[X] Secteur du jeu d'argent : 7'500 $
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9'000 $
[ ] Secteur de la pharmacie : 10'000 $
[ ] Secteur de la prostitution : 6'000 $
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4'000 $
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25'000 $
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10'000 $
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2'500 $
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoirisation : 6'000 $
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration : 2'000 $
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10'000 $
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6'500 $
[ ] Aucune (pas de licence demandée)
/!\ Tout commerce proposant la vente d'alcool, ou la distribution de cette marchandise en échange d'argent, se doit de posséder la licence adéquate : secteur de la vente d'alcool. /!\
/!\ Si vous avez choisi la licence prostitution, pensez à déclarer l'établissement ainsi que les filles au Registre des Travailleurs du Sexe (RTS) directement à la suite du RCS. Plus d'infos à cette adresse https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=43623 /!\
Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.
§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10'000 $.12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.
Prénom et NOM : Yuri Pripesnik
Numéro de téléphone : 638 1274
Adresse : 792 Verdant Bluff
Copie de la carte d'identité :
Prénom et NOM : /
Numéro de téléphone : /
Adresse : /
Copie de la carte d'identité :
Nom du commerce : Le Moscovite
Adresse du commerce : Sur la rue étoilée.
Secteur d'activité du commerce : (cochez la case)
[ ] Primaire (collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (services a la personne)
[x] Tertiaire (vente, justice, sécurité, etc ...)
Raison sociale du commerce (activité précise) : Vente d'alcool, consommation sur place, Blackjack.
Forme juridique du commerce : (cochez la case)
[ ] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[x] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Maison mère
[ ] Filiale rattachée à la Maison mère :
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif
Date de début d'activité : 28/01/2021
[ ] Secteur du transport de personnes et/ou de biens : 4'000 $
[X ] Secteur de la vente d'alcool : 5'000 $
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30'000 $
[ ] Secteur de la sécurité : 7'000 $
[ ] Secteur du garage automobile : 8'000 $
[X] Secteur du jeu d'argent : 7'500 $
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9'000 $
[ ] Secteur de la pharmacie : 10'000 $
[ ] Secteur de la prostitution : 6'000 $
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4'000 $
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25'000 $
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10'000 $
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2'500 $
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoirisation : 6'000 $
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration : 2'000 $
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10'000 $
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6'500 $
[ ] Aucune (pas de licence demandée)
/!\ Tout commerce proposant la vente d'alcool, ou la distribution de cette marchandise en échange d'argent, se doit de posséder la licence adéquate : secteur de la vente d'alcool. /!\
/!\ Si vous avez choisi la licence prostitution, pensez à déclarer l'établissement ainsi que les filles au Registre des Travailleurs du Sexe (RTS) directement à la suite du RCS. Plus d'infos à cette adresse https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=43623 /!\
Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.
§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10'000 $.12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.

1. NATURE DE LA DEMANDE
Nature de la sanction (rayez la/les mention(s) inutile(s)): Contravention - Retrait de permis - Saisie du véhicule
Infraction(s) notifiée(s) par l'officier : Kendell_Henson
Date et lieu de l'événement : 27/04/2020 Devant le mall.
Identification du véhicule (modèle, couleur, immatriculation) : Huntley Verte LUXUR
2. IDENTIFICATION DES PROTAGONISTES
Identité complète du demandeur : Brocoma Fabrice
Date et lieu de naissance : 05/05/1991 à Abidjan
Grade & identité complète de l'officier : Officier Kendell_Henson
3. DOCUMENTS ANNEXES
Prénom_Nom: Brocoma Fabrice
Perte : 15 caisses de métal= 48000$
Preuves (logs, screenshots) :
[18:28:16] [PUBLICITÉ] Jeune femme, sans moyen de locomotion recherche tout types d'emplois sur le secteur de Los Santos.
[18:28:16] Contact: 6610863
[18:28:31] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:33] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:28:34] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:35] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:28:36] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:36] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:28:37] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:38] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:28:39] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:39] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:28:40] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:41] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:28:41] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:42] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:28:43] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:43] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:28:44] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:44] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:28:45] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:46] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:28:46] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:47] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:28:48] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:48] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:28:49] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:50] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:28:50] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:52] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:28:53] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[18:28:55] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[18:32:43] Vous venez de garer votre véhicule (Yankee) à cet emplacement. Il est maintenant rangé !
[18:32:54] Démarrage: Enfoncez le clique droit de votre souris pour démarrer le véhicule.
[18:32:57] Utilisez 'CTRL + CLIQUE GAUCHE' pour éteindre le moteur du véhicule.
[18:35:40] [PUBLICITÉ] ACHAT - Manana / Voiture pour un budget de 10'000$.
[18:35:40] Contact: 6262756
[18:37:01] [PUBLICITÉ] [VENTE] Sanchez blanche, proposez vos prix. [DONATOR REQUIS]
[18:37:01] Contact: 6126953
[18:37:27] Vous venez de spawn votre Yankee.
[18:37:40] Démarrage: Enfoncez le clique droit de votre souris pour démarrer le véhicule.
[18:37:43] Utilisez 'CTRL + CLIQUE GAUCHE' pour éteindre le moteur du véhicule.
[18:37:47] [PUBLICITÉ] (CarConverter) Achat de véhicules du type ; Sultan, Huntley. Vente : Premier 120KM. SMS ONLY
[18:37:47] Contact: 6474838
[18:38:56] Le coffre est fermé !
[18:39:08] Démarrage: Enfoncez le clique droit de votre souris pour démarrer le véhicule.
[18:39:22] Équipe Le Roleplay (connectés)
[18:39:22] ¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯
[18:39:22] (Modérateur) {FFFFFF}CalmetteCity {AFAFAF}(DutyON: reports et IRC)
[18:39:22] (Modérateur) {FFFFFF}jacqua {AFAFAF}(DutyON: reports et IRC)
[18:39:22]
[18:39:22] Il y a 4 helper(s) en service.
[18:40:01] [PUBLICITÉ] Recherche Premier pour achat d'occasion.
[18:40:01] Contact: 6480480
[18:40:16] IRC envoyé: Bonsoir j'ai /v garer mon yankee avec le metal a l'interieur. Au /v spawn le metal a disparu.
[18:40:34] (( MP de {FF6347}156/Nezahual_Chumacero{FFFF00}: Tu as check ton /caisse liste ? ))
[18:40:37] Démarrage: Enfoncez le clique droit de votre souris pour démarrer le véhicule.
[18:40:39] [ANTI-CHEAT] Le joueur Felipe_Castro a utilisé le gWeapon et a été exclu.
ID House (accessible en tapant /houseinfo devant votre porte) :
Date approximative : 24/07
Explication : J'ai acheter 15 caisses de métal et j'ai /v garer mon yankee. Quand je l'ai /V spawn j'ai fait /caisse liste et il n'y avait plus rien dans le yankee. je ne comprends pas.
ID= 11893
Prénom_Nom: Brocoma_Fabrice
Perte : 9 caisses de métal
ID House (accessible en tapant /houseinfo devant votre porte) : 11893
Date approximative : 11-07
Explication : J'ai acheter 9 caisses de métal. Je partais les vendre et le serveur a crash.
Preuves (logs, screenshots) :
[17:47:31] [ADMIN] Adel_Park a été jail 60 minute(s) par l'admin CalmetteCity, raison: Revenge kill
[17:48:18] [PUBLICITÉ] Je loue ma personnel Yankee par 24h et moins cher que les autres entreprises. Qu'attendez vous envoyez moi un sms.
[17:48:18] Contact: 6219976
[17:48:50] [PUBLICITÉ] Achette Pony pas chére !
[17:48:50] Contact: 6460621
[17:49:23] Brocoma Fabrice dit: :v coffrelock
[17:49:31] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[17:49:33] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[17:49:34] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[17:49:35] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[17:49:36] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[17:49:37] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[17:49:38] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[17:49:38] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[17:49:39] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[17:49:40] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[17:49:41] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[17:49:42] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[17:49:43] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[17:49:44] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[17:49:44] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[17:49:45] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[17:49:46] Vous venez d'acheter une caisse de matière première de type "Métal".
[17:49:47] Vous venez de déposer une caisse de type "Métal" dans le véhicule.
[17:49:49] Vous n'avez pas assez d'argent sur vous.
[17:52:49] Lost connection to the server. Reconnecting..
[17:52:49] The server is restarting..
[17:52:49] Connecting to 149.202.64.55:1200...
[17:52:55] The server didn't respond. Retrying..
[17:52:55] Connecting to 149.202.64.55:1200...
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