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#9 Re : Archives factions » (FA) 193 Sampson Park Murda × » 15/11/2020 12:22

Il faut essayer de mettre + de logs, j'me perd rapidement et faut être plus pertinent sur les choses à screen

#10 Re : Archives factions » (FNO) G-6 (TOP 6 Affiliated) » 06/09/2020 11:00

En ce moment je trouve que c'est K.O la famille, manque d'inspi sur les s/s que du vue et revues, je reste sur ma faim.

#12 Re : Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Déclaration RCS - TheViews » 28/04/2020 15:16

los_sa15.png

SERVICES ADMINISTRATIFS

Mise à jour au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)

Nom de l'entreprise : TheViews

Prénom et NOM du propriétaire : Isaiah Collins



MODIFICATIONS À OPÉRER

Nouveau nom de l'entreprise : H&H Records
Nouvelle adresse de l'entreprise : Ganton à côté de la pizzeria



Nouveau Prénom et NOM du propriétaire : Jamarco SANDERS
Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

identit.png

Nouveau numéro de téléphone : 622-8612
Nouvelle adresse : Ganton à côté de la pizzeria



Nouveau Prénom et NOM du co-propriétaire :
Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

[img]Lien ici[/img]

Nouveau numéro de téléphone :
Nouvelle adresse :



Nouveau Prénom et NOM du locataire :
Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

[img]Lien ici[/img]

Nouveau numéro de téléphone :
Nouvelle adresse :

En location ../../20 au ../../20 soit .. mois


Changement de la forme juridique : (cochez la case)

[ ] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[X] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Maison mère
[ ] Filiale rattachée à la Maison mère :
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif


NOUVELLES LICENCES DEMANDÉES


Merci de marquer d'un "O" la ou les licences déjà possédée(s), et d'un "X" la ou les licences demandée(s).

[ ] Secteur du transport de personnes et/ou de biens : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5'000 $
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30'000 $
[ ] Secteur de la sécurité : 7'000 $
[ ] Secteur du garage automobile : 8'000 $
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7'500 $
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9'000 $
[ ] Secteur de la pharmacie : 10'000 $
[ ] Secteur de la prostitution : 6'000 $
[X] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4'000 $
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25'000 $
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10'000 $
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2'500 $
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoire : 6'000 $
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration, de nourriture préparé sur place : 2'000 $
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10'000 $
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6'500 $


Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives et réglementaires afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.


Signature : J.Sanders

#13 Re : Discussions générales » des imazighens ici ? » 15/04/2020 10:57

Y'a t-il des rifis de Nador ? A tawa n'hram

#14 Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Demande d'immatriculation au RCS - The Artesian » 29/03/2020 17:20

Nesiry
Réponses : 3

los_sa15.png

SERVICES ADMINISTRATIFS

Déclaration au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)


I - INFORMATIONS GÉNÉRALES DU PROPRIETAIRE

Prénom et NOM : Ethan FORMOSI

Numéro de téléphone : 622-8612

Adresse : Idlewood, Montana Road - 2

Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

2020-03-28_23_18_25-Window.png


II - INFORMATIONS GÉNÉRALES DU CO-PROPRIETAIRE

Prénom et NOM : Marlon Guglielmacci

Numéro de téléphone : 620-9237

Adresse : 935, Glen Park - 4

Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

enesprit.JPG


III - INFORMATIONS COMMERCIALES

Nom du commerce : The Artesian

Adresse du commerce : Chinatown Est

Secteur d'activité du commerce : (cochez la case)

[ ] Primaire (collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (services a la personne)
[X] Tertiaire (vente, justice, sécurité, etc ...)

Raison sociale du commerce (activité précise) : Un bar chaleureux qui servira à réunir toutes les personnes qui aiment boire, discuter autour d’une table, jouer au blackjack etc...

Forme juridique du commerce : (cochez la case)

[ ] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[X] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Maison mère
[ ] Filiale rattachée à la Maison mère :
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif

Date de début d'activité : 30/03/2020 si la réponse est favorable.


IV - DEMANDE DE LICENCE


[ ] Secteur du transport de personnes et/ou de biens : 4'000 $
[X] Secteur de la vente d'alcool : 5'000 $
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30'000 $
[ ] Secteur de la sécurité : 7'000 $
[ ] Secteur du garage automobile : 8'000 $
[X] Secteur du jeu d'argent : 7'500 $
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9'000 $
[ ] Secteur de la pharmacie : 10'000 $
[ ] Secteur de la prostitution : 6'000 $
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4'000 $
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25'000 $
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10'000 $
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2'500 $
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoirisation : 6'000 $
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration : 2'000 $
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10'000 $
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6'500 $

[ ] Aucune (pas de licence demandée)

/!\ Tout commerce proposant la vente d'alcool, ou la distribution de cette marchandise en échange d'argent, se doit de posséder la licence adéquate : secteur de la vente d'alcool. /!\

/!\ Si vous avez choisi la licence prostitution, pensez à déclarer l'établissement ainsi que les filles au Registre des Travailleurs du Sexe (RTS) directement à la suite du RCS. Plus d'infos à cette adresse https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=43623 /!\


V - DÉCLARATIONS

Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.

§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10'000 $.

12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.


Signature : E.FORMOSI

#15 Re : Galeries de joueurs » . » 24/02/2020 22:01

First. Bonne chance pour ta galerie, j'aime le background ma qlawix tu connais déjà

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