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#33 Re : Archives factions » (Pré-FNO) 18th Ganton » 01/01/2021 14:18

padree a écrit :

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Tu veux quoi tapas Abdelgros ?
Édit:Je vous aime force a vous ay

#34 Re : Archives factions » (Pré-FNO) 18th Ganton » 01/01/2021 13:37

Y'a bcp de pute niquez vous a lock décision du Pôle RuKaKs

#37 Re : La vie du staff » Que pensez-vous du staff ? » 22/12/2020 23:17

Crosworld c'est un rat il partage pas One ce fdp

#40 Re : Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Demande d'immatriculation au RCS - Le Jakotsuyu » 17/12/2020 10:15

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SERVICES ADMINISTRATIFS

Déclaration au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)


I - INFORMATIONS GÉNÉRALES DU PROPRIETAIRE

Prénom et NOM : Zenitsu SANADA

Numéro de téléphone : 653-8069

Adresse : Hôtel intercontinental Pershing Square

Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

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II - INFORMATIONS GÉNÉRALES DU GERANT

Prénom et NOM : Sanae WATANABE

Numéro de téléphone : 604-5172

Adresse : Richman

Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

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III - INFORMATIONS COMMERCIALES

Nom du commerce : Le Jakotsuyu

Adresse du commerce : 12 Market

Secteur d'activité du commerce : (cochez la case)

[ ] Primaire (collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (services a la personne)
[X] Tertiaire (vente, justice, sécurité, etc ...)

Raison sociale du commerce (activité précise) : Bains publiques

Forme juridique du commerce : (cochez la case)

[ ] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[X] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Maison mère
[ ] Filiale rattachée à la Maison mère :
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif

Date de début d'activité : 25/04/2020


IV - DEMANDE DE LICENCE


[ ] Secteur du transport de personnes et/ou de biens : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5'000 $
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30'000 $
[ ] Secteur de la sécurité : 7'000 $
[ ] Secteur du garage automobile : 8'000 $
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7'500 $
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9'000 $
[ ] Secteur de la pharmacie : 10'000 $
[ ] Secteur de la prostitution : 6'000 $
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4'000 $
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25'000 $
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10'000 $
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2'500 $
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoirisation : 6'000 $
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration : 2'000 $
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10'000 $
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6'500 $

[X] Aucune (pas de licence demandée)

/!\ Tout commerce proposant la vente d'alcool, ou la distribution de cette marchandise en échange d'argent, se doit de posséder la licence adéquate : secteur de la vente d'alcool. /!\

/!\ Si vous avez choisi la licence prostitution, pensez à déclarer l'établissement ainsi que les filles au Registre des Travailleurs du Sexe (RTS) directement à la suite du RCS. Plus d'infos à cette adresse https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=43623 /!\


V - DÉCLARATIONS

Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.

§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10'000 $.

12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.


Signature : Z.SANADA ,S.WATANABE

#41 Re : Custom » Remettre le PNJ Dealeur » 17/12/2020 08:16

Contre ça encourage le rp poteau a cote du PNJ au lieu des interactions actuel avec les joueur

#43 Re : Archives factions » (FNO) 族 - Clan Kyotono. » 15/12/2020 19:43

Ca voulait m'envoyer en cuisine hein BAH MANGE

#44 Re : Archives factions » (FNO) 族 - Clan Kyotono. » 15/12/2020 05:47

ArianaG a écrit :

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