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#17 Archives remboursement » CHECK | Demande de remboursement deagle » 15/03/2020 22:29

BobLee
Réponses : 2

Prénom_Nom: Fred_Scarpa.
Perte : 1 Deagle.
Preuves (logs, screenshots) : [00:08:09] Jimmy Chianese vous donne une arme (Desert Eagle avec 35 mun).
ID House (accessible en tapant /houseinfo devant votre porte) : 13575
Date approximative : 00h13
Explication : Crash serveur.

#20 Re : Jeux » Rainbow Six Siege » 08/03/2020 21:12

R6 faut que je le lance un de ses quatre.

#21 Archives remboursement » CHECK | Demande de remboursement deagle » 08/03/2020 16:07

BobLee
Réponses : 2

Prénom_Nom: Fred_Scarpa
Perte : 1 eagle
Preuves (logs, screenshots) : 
Mbz8kc3.png
jrxPLKn.png
ID House (accessible en tapant /houseinfo devant votre porte) : 13575
Date approximative :  18h
Explication : cheat TP

#23 Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Immatriculation RCS - J&J's Restaurant/Tabac. » 07/03/2020 18:14

BobLee
Réponses : 2

los_sa15.png

SERVICES ADMINISTRATIFS

Déclaration au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)


I - INFORMATIONS GÉNÉRALES DU PROPRIETAIRE

Prénom et NOM : Scarpa Corporation.

Numéro de téléphone : /

Adresse : Palomino Creek Road 1267

Copie de la carte d'identité : /

Carte d'identité

[img]Lien ici[/img]


II - INFORMATIONS GÉNÉRALES DU CO-PROPRIETAIRE

Prénom et NOM :

Numéro de téléphone :

Adresse :

Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

[img]Lien ici[/img]


III - INFORMATIONS COMMERCIALES

Nom du commerce : J&J's Restaurant/Tabac.

Adresse du commerce : Palomino Creek Road 1399

Secteur d'activité du commerce : (cochez la case)

[ ] Primaire (collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (services a la personne)
[x] Tertiaire (vente, justice, sécurité, etc ...)

Raison sociale du commerce (activité précise) : Restauration.

Forme juridique du commerce : (cochez la case)

[ ] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[ ] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Maison mère
[x] Filiale rattachée à la Maison mère : https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=45559
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif

Date de début d'activité : 08/03/2020


IV - DEMANDE DE LICENCE


[ ] Secteur du transport de personnes et/ou de biens : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5'000 $
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30'000 $
[ ] Secteur de la sécurité : 7'000 $
[ ] Secteur du garage automobile : 8'000 $
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7'500 $
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9'000 $
[ ] Secteur de la pharmacie : 10'000 $
[ ] Secteur de la prostitution : 6'000 $
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4'000 $
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25'000 $
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10'000 $
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2'500 $
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoirisation : 6'000 $
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4'000 $
[x] Secteur de la vente culinaire/restauration : 2'000 $
[x] Secteur de la vente de tabac : 10'000 $
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6'500 $

[ ] Aucune (pas de licence demandée)

/!\ Tout commerce proposant la vente d'alcool, ou la distribution de cette marchandise en échange d'argent, se doit de posséder la licence adéquate : secteur de la vente d'alcool. /!\

/!\ Si vous avez choisi la licence prostitution, pensez à déclarer l'établissement ainsi que les filles au Registre des Travailleurs du Sexe (RTS) directement à la suite du RCS. Plus d'infos à cette adresse https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=43623 /!\


V - DÉCLARATIONS

Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.

§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10'000 $.

12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.


Signature : Scarpa

#24 Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Demande d'immatriculation - Scarpa Corporation. » 07/03/2020 18:03

BobLee
Réponses : 1

los_sa15.png

SERVICES ADMINISTRATIFS

Déclaration au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)


I - INFORMATIONS GÉNÉRALES DU PROPRIETAIRE

Prénom et NOM : Fred Scarpa.

Numéro de téléphone : 666-0180.

Adresse : 694 Palomino Creek.

Copie de la carte d'identité : /

Carte d'identité

Une copie de la carte d'identité est jointe au dossier.


II - INFORMATIONS GÉNÉRALES DU CO-PROPRIETAIRE

Prénom et NOM : /

Numéro de téléphone : /

Adresse : /

Copie de la carte d'identité :/

Carte d'identité

[img]Lien ici[/img]


III - INFORMATIONS COMMERCIALES

Nom du commerce : Scarpa Corporation.

Adresse du commerce : Palomino Creek Road 1267

Secteur d'activité du commerce : (cochez la case)

[ ] Primaire (collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (services a la personne)
[x] Tertiaire (vente, justice, sécurité, etc ...)

Raison sociale du commerce (activité précise) : Scarpa Corporation regroupe plusieurs business dans tout types de domaines, un large panel de choix.

Forme juridique du commerce : (cochez la case)

[ ] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[ ] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[x] Maison mère
[ ] Filiale rattachée à la Maison mère :
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif

Date de début d'activité : 08/03/2020


IV - DEMANDE DE LICENCE


[ ] Secteur du transport de personnes et/ou de biens : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5'000 $
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30'000 $
[ ] Secteur de la sécurité : 7'000 $
[ ] Secteur du garage automobile : 8'000 $
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7'500 $
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9'000 $
[ ] Secteur de la pharmacie : 10'000 $
[ ] Secteur de la prostitution : 6'000 $
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4'000 $
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25'000 $
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10'000 $
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2'500 $
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoirisation : 6'000 $
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration : 2'000 $
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10'000 $
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6'500 $

[x] Aucune (pas de licence demandée)

/!\ Tout commerce proposant la vente d'alcool, ou la distribution de cette marchandise en échange d'argent, se doit de posséder la licence adéquate : secteur de la vente d'alcool. /!\

/!\ Si vous avez choisi la licence prostitution, pensez à déclarer l'établissement ainsi que les filles au Registre des Travailleurs du Sexe (RTS) directement à la suite du RCS. Plus d'infos à cette adresse https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=43623 /!\


V - DÉCLARATIONS

Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.

§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10'000 $.

12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.


Signature : Scarpa

#25 Re : Associations et partis politiques » [ASSO] PALOMINO REVIVE | Une ville parfaite pour vivre en douceur ! » 03/03/2020 21:59

Prénom & Nom : Fred Scarpa.

Date de naissance : 25/08/1990.

Votre numéro de téléphone : 666-0180.

Quelle est votre profession ? Restaurateur, entrepreneur.

Adresse de votre domicile : 694 Palomino Creek.

#29 Re : Archives factions » (Pré-FNO) Leninskaïa Organizatsiya » 29/02/2020 10:46

Très bonne faction, les membres et les leader au top, bonne continuation les gars.

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