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#215 Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Modification d'immatriculation - Le Calypso. » 03/08/2019 15:10

crosworld
Réponses : 1

[== Indéfini ==]

los_sa15.png

VILLE DE LOS SANTOS
Pôle fiscal - Modification d'immatriculation et, ou, demande de nouvelle licence

Nom actuel de l'entreprise :Le Calypso
Prénom, nom : Jermaine_Gray
Adresse :7693, Downtown LS
Numéro de téléphone :681-6540
Fonction au sein de l'entreprise :

Photocopie d'un justificatif d'identité : *Une copie sera jointe*

MODIFICATIONS À OPÉRER

Mise à jour de l'identité du propriétaire
Changement de l'adresse de la boite de nuit. (Nouvelle localisation : Idlewood)
Modification du nom de la boite de nuit. (Kick-Drinking -> Le Calypso)


NOUVELLES LICENCES DEMANDÉES

Merci de marquer d'un "O" la ou les licences déjà possédée(s), et d'un "X" la ou les licences demandée(s).

[ ] Secteur du transport de personnes et de biens : 4.000$
[O ] Secteur de la vente d'alcool : 5.000$
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30.000$
[ ] Secteur de la sécurité : 7.000$
[ ] Secteur du garage automobile : 8.000$
[O] Secteur du jeu d'argent : 7.500$
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9.000$
[ ] Secteur de la pharmacie : 10.000$
[ ] Secteur de la prostitution : 6.000$
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4.000$
[ ] Secteur du transport aériens et/ou maritime : 25.000$
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10.000$
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2.500$


Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives et réglementaires afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.

SIGNATURE :

#216 Re : Archives factions » (FNO) Maghrebi Jews » 03/08/2019 09:15

Je pense que cette décision a été pris sur le coup, je viens juste d'approcher la faction qu'elle ferme, cette faction a un roleplay unique et de qualité ce serait dommage de la voir fermer.

#217 Re : Showroom » NkZ Caverne'. [REQ ON] » 17/07/2019 15:04

Franchement y'a rien à dire, c'est du bon boulot, travail soigné et propre.

#218 Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Demande d'immatriculation au RCS et de licence - G-Rent » 10/07/2019 09:58

crosworld
Réponses : 2

CITYHEADEMPTY.png

VILLE DE LOS SANTOS

lisebar.png

Pôle fiscal - Déclaration des entreprises & personnes morales.

I - INFORMATIONS GÉNÉRALES

1. Nom du propriétaire/fondateur :  Jermaine_Gray

2. Nom du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : -

3. Adresse du propriétaire/fondateur : 13 Vinewood Palace

4. Adresse du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : -

5. Adresse(s) de contact du propriétaire/fondateur : 681-6540

6. Copie de la carte d'identité du propriétaire/fondateur : 1562754846-carte.png

7. Copie de la carte d'identité du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : -

8. Casier judiciaire du propriétaire/fondateur : *une copie sera jointe, casier vierge*

9. Casier judiciaire du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : -


II - INFORMATIONS COMMERCIALES

1. Nom du commerce/personne morale : G-Rent

2. Adresse physique ou numérique du commerce/personne morale : 56 Dillimore Road, Dillimore

3. Secteur d'activité du commerce, si entreprise (cochez la case) :

[] Primaire (secteur de la collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (secteur des services a la personne)
[X] Tertiaire (secteur de la vente, justice, sécurité, etc)

4. Raison sociale du commerce/personne morale (activité précise) : L'entreprise fournira des Yankee ainsi que des Pony en échange, le client s'engage à payer une location. L'entreprise mettra également en location des appartements et maisons moyennant un loyer.

5. Forme juridique de la personne morale (cochez la case) :

[ ] Auto-entrepreneuriat
[X] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif
[ ] Filiale
[ ] Firme Nationale ou transnationale
[ ] Compagnie (entreprise mère)

6. Date de début d'activité : 10/07/2019
7. Patrimoine de l'entreprise/personne morale, et liste des employés, a la date d'enregistrement : 211'000 Jermaine_Gray

III - DEMANDE DE LICENCE

1. Votre commerce est il soumis a une législation particulière dans les suivantes (cochez la case) ? :


[X] Secteur du transport de personnes et de biens : 4.000$
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5.000$
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30.000$
[ ] Secteur de la sécurité : 7.000$
[ ] Secteur du garage automobile : 8.000$
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7.500$
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9.000$
[ ] Secteur de la pharmacie : 10.000$
[ ] Secteur de la prostitution : 6.000$
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4.000$
[ ] Secteur du transport aériens et/ou maritime : 25.000$
[X] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10.000$
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2.500$



[ ] Aucune (pas de licence demandée)

IV - DÉCLARATIONS

Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.

§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10,000$.

12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.

Signature : Jermaine_Gray


#219 Re : Archives factions » (FA) Forum Drive Bangers » 07/07/2019 18:59

Toujours aussi propres vos screens continuez comme ça !

#220 Re : Sites » www.blsmaker.net ▶️Bet for a better life. » 03/07/2019 12:19

Prénom Nom : Jermaine Gray
Numéro de téléphone (seulement visible par TopBet) : 681-6540
Match : Shizimisu S-Pulse - Vissel Kobe
Côte : 2,30
Mise : 2,000$

#223 Re : Showroom » HSH - Mapping (REQ OFF) » 19/06/2019 22:06

Franchement l'appartement Brooklyn il est top !

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