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#1 Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Demande d'immatriculation au RCS pour le Meli-Mila. » 17/03/2020 10:15

OnclePicsou
Réponses : 1

los_sa15.png

SERVICES ADMINISTRATIFS

Déclaration au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)


I - INFORMATIONS GÉNÉRALES DU PROPRIETAIRE

Prénom et NOM :Mila GARCIA

Numéro de téléphone :641/0128

Adresse :104, Gleen Park

Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

rhpr08


II - INFORMATIONS GÉNÉRALES DU CO-PROPRIETAIRE

Prénom et NOM :/

Numéro de téléphone :/

Adresse :/

Copie de la carte d'identité :

Carte d'identité

[img]/[/img]


III - INFORMATIONS COMMERCIALES

Nom du commerce :Meli-Mila

Adresse du commerce :104, Gleen Park

Secteur d'activité du commerce : (cochez la case)

[ ] Primaire (collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (services a la personne)
[ ] Tertiaire (vente, justice, sécurité, etc ...)

Raison sociale du commerce (activité précise) :

Forme juridique du commerce : (cochez la case)

[ ] Auto-entrepreneuriat (aucun employé)
[X] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Maison mère
[ ] Filiale rattachée à la Maison mère :
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif

Date de début d'activité :17/03/2020


IV - DEMANDE DE LICENCE


[ ] Secteur du transport de personnes et/ou de biens : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5'000 $
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30'000 $
[ ] Secteur de la sécurité : 7'000 $
[ ] Secteur du garage automobile : 8'000 $
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7'500 $
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9'000 $
[ ] Secteur de la pharmacie : 10'000 $
[ ] Secteur de la prostitution : 6'000 $
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4'000 $
[ ] Secteur du transport aérien et/ou maritime : 25'000 $
[X] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10'000 $
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2'500 $
[ ] Secteur du prêt à porter et de l’accessoirisation : 6'000 $
[ ] Secteur de la grande distribution de marchandise à caractère alimentaire : 4'000 $
[ ] Secteur de la vente culinaire/restauration : 2'000 $
[ ] Secteur de la vente de tabac : 10'000 $
[ ] Secteur de la vente d'outil et d'équipement électronique : 6'500 $

[ ] Aucune (pas de licence demandée)

/!\ Tout commerce proposant la vente d'alcool, ou la distribution de cette marchandise en échange d'argent, se doit de posséder la licence adéquate : secteur de la vente d'alcool. /!\

/!\ Si vous avez choisi la licence prostitution, pensez à déclarer l'établissement ainsi que les filles au Registre des Travailleurs du Sexe (RTS) directement à la suite du RCS. Plus d'infos à cette adresse https://www.leroleplay.fr/viewtopic.php?id=43623 /!\


V - DÉCLARATIONS

Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.

§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10'000 $.

12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.


Signature : Garcia

#2 Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Demande de modification d'immatriculation au RCS (Gryms'Immo) » 04/06/2019 20:58

OnclePicsou
Réponses : 2

[== Indéfini ==]

los_sa15.png

VILLE DE LOS SANTOS
Pôle fiscal - Modification d'immatriculation et, ou, demande de nouvelle licence

Nom actuel de l'entreprise :Gryms'Immo
Prénom, nom : Ryan Gryms
Adresse : 743 Verdant Bluffs
Numéro de téléphone : 646-2293
Fonction au sein de l'entreprise : Directeur général

Photocopie d'un justificatif d'identité :
http://prntscr.com/nxo6cd

MODIFICATIONS À OPÉRER

1. Nom du propriétaire/fondateur :  Gryms Ryan

2. Nom du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : Paul Werner

3. Adresse du propriétaire/fondateur : 743 Verdant Bluffs

4. Adresse du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : 9831 Palomino Creek

5. Adresse(s) de contact du propriétaire/fondateur : 743 Verdant Bluffs

6. Copie de la carte d'identité du propriétaire/fondateur :
http://prntscr.com/nxo6cd
7. Copie de la carte d'identité du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) :
http://prntscr.com/nxo91v

8. Casier judiciaire du propriétaire/fondateur : **Casier judiciaire vide**

9. Casier judiciaire du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : **Casier Judiciaire vide**

1. Nom du commerce/personne morale : Gryms'Immo

2. Adresse physique ou numérique du commerce/personne morale : 743 Verdant Bluffs

3. Secteur d'activité du commerce, si entreprise (cochez la case) :

[ ] Primaire (secteur de la collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (secteur des services a la personne)
[O] Tertiaire (secteur de la vente, justice, sécurité, etc)

4. Raison sociale du commerce/personne morale (activité précise) :

5. Forme juridique de la personne morale (cochez la case) :

[O] Auto-entrepreneuriat
[X] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif
[ ] Filiale
[ ] Firme Nationale ou transnationale
[ ] Compagnie (entreprise mère)

6. Date de début d'activité : 07/05/2019
7. Patrimoine de l'entreprise/personne morale, et liste des employés, a la date d'enregistrement :
Ma maison avec mon bureau au 743 Verdant Bluffs


NOUVELLES LICENCES DEMANDÉES

Merci de marquer d'un "O" la ou les licences déjà possédée(s), et d'un "X" la ou les licences demandée(s).

[ ] Secteur du transport de personnes et de biens : 4.000$
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5.000$
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30.000$
[ ] Secteur de la sécurité : 7.000$
[ ] Secteur du garage automobile : 8.000$
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7.500$
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9.000$
[ ] Secteur de la pharmacie : 10.000$
[ ] Secteur de la prostitution : 6.000$
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4.000$
[ ] Secteur du transport aériens et/ou maritime : 25.000$
[O] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10.000$
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2.500$


Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives et réglementaires afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.

SIGNATURE : Gryms

#3 Re : Département d'incendie et de secours » (OOC) Discussion » 13/05/2019 08:44

Étant membre du LSFD.
Nous n'avons encore aucune information à ce sujet.
Nous attendons avec impatience la reprise de ce rôle de Leader.

#5 Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Demande d'immatriculation au RCS » 07/05/2019 11:08

OnclePicsou
Réponses : 3

CITYHEADEMPTY.png

VILLE DE LOS SANTOS

lisebar.png

Pôle fiscal - Déclaration des entreprises & personnes morales.

I - INFORMATIONS GÉNÉRALES

1. Nom du propriétaire/fondateur :  Ryan Gryms

2. Nom du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : /

3. Adresse du propriétaire/fondateur : 856 Colinas St.

4. Adresse du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : /

5. Adresse(s) de contact du propriétaire/fondateur : RyanGryms@inmail.com

6. Copie de la carte d'identité du propriétaire/fondateur : http://prntscr.com/nlinjv

7. Copie de la carte d'identité du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : /

8. Casier judiciaire du propriétaire/fondateur : **Celui-ci sera montré et sera vierge.**

9. Casier judiciaire du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : /


II - INFORMATIONS COMMERCIALES

1. Nom du commerce/personne morale : Gryms'Immo

2. Adresse physique ou numérique du commerce/personne morale : 856 Colinas St.

3. Secteur d'activité du commerce, si entreprise (cochez la case) :

[ ] Primaire (secteur de la collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (secteur des services a la personne)
[X] Tertiaire (secteur de la vente, justice, sécurité, etc)

4. Raison sociale du commerce/personne morale (activité précise) :

5. Forme juridique de la personne morale (cochez la case) :

[X] Auto-entrepreneuriat
[ ] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif
[ ] Filiale
[ ] Firme Nationale ou transnationale
[ ] Compagnie (entreprise mère)

6. Date de début d'activité : 07/05/2019
7. Patrimoine de l'entreprise/personne morale, et liste des employés, a la date d'enregistrement :
Ma maison qui se trouve au 856 Colinas St.

III - DEMANDE DE LICENCE

1. Votre commerce est il soumis a une législation particulière dans les suivantes (cochez la case) ? :


[ ] Secteur du transport de personnes et de biens : 4.000$
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5.000$
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30.000$
[ ] Secteur de la sécurité : 7.000$
[ ] Secteur du garage automobile : 8.000$
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7.500$
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9.000$
[ ] Secteur de la pharmacie : 10.000$
[ ] Secteur de la prostitution : 6.000$
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4.000$
[ ] Secteur du transport aériens et/ou maritime : 25.000$
[X] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10.000$
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2.500$



[ ] Aucune (pas de licence demandée)

IV - DÉCLARATIONS

Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.

§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10,000$.

12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.

Signature :
Gryms

#6 Re : Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Demande d'immatriculation au RCS » 01/05/2019 10:30

Bonjour monsieur Mezghani,
Je suis actuellement disponible afin que nous puissions procéder au paiement de la licence.
Je suis joignable au numéro suivant : 611-6877

Bien à vous.

Kasper Gates

#7 Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Demande d'immatriculation au RCS » 01/05/2019 09:53

OnclePicsou
Réponses : 3

CITYHEADEMPTY.png

VILLE DE LOS SANTOS

lisebar.png

Pôle fiscal - Déclaration des entreprises & personnes morales.

I - INFORMATIONS GÉNÉRALES

1. Nom du propriétaire/fondateur :  Kasper Gates

2. Nom du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : /

3. Adresse du propriétaire/fondateur : 654 Marina Beach

4. Adresse du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : /

5. Adresse(s) de contact du propriétaire/fondateur : KasperGates@inmail.com

6. Copie de la carte d'identité du propriétaire/fondateur : http://prntscr.com/nj1zli

7. Copie de la carte d'identité du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : /

8. Casier judiciaire du propriétaire/fondateur : **Casier judiciaire vierge**

9. Casier judiciaire du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : /


II - INFORMATIONS COMMERCIALES

1. Nom du commerce/personne morale : ImmoKasp

2. Adresse physique ou numérique du commerce/personne morale : 654 Marina Beach

3. Secteur d'activité du commerce, si entreprise (cochez la case) :

[ ] Primaire (secteur de la collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (secteur des services a la personne)
[x] Tertiaire (secteur de la vente, justice, sécurité, etc)

4. Raison sociale du commerce/personne morale (activité précise) : Location/vente d'appartements, maisons

5. Forme juridique de la personne morale (cochez la case) :

[X] Auto-entrepreneuriat
[ ] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Association à but lucratif
[ ] Association à but non lucratif
[ ] Filiale
[ ] Firme Nationale ou transnationale
[ ] Compagnie (entreprise mère)

6. Date de début d'activité : 01/05/2019
7. Patrimoine de l'entreprise/personne morale, et liste des employés, a la date d'enregistrement :
Patrimoine : Un bureau au sein de ma résidence au 654 Marina Beach.

III - DEMANDE DE LICENCE

1. Votre commerce est il soumis a une législation particulière dans les suivantes (cochez la case) ? :


[ ] Secteur du transport de personnes et de biens : 4.000$
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5.000$
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30.000$
[ ] Secteur de la sécurité : 7.000$
[ ] Secteur du garage automobile : 8.000$
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7.500$
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9.000$
[ ] Secteur de la pharmacie : 10.000$
[ ] Secteur de la prostitution : 6.000$
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4.000$
[ ] Secteur du transport aériens et/ou maritime : 25.000$
[X] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10.000$
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2.500$



[ ] Aucune (pas de licence demandée)

IV - DÉCLARATIONS

Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.

§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10,000$.

12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.

Signature : Gates


#10 Archives remboursement » Perte d'un 9mm après une courte période d'AFK. » 23/03/2019 01:49

OnclePicsou
Réponses : 2

Bonsoir,
Cette nuit j'ai eut une petite période d'AFK et j'ai été spawn sur AFK land par Mesca.
Ne connaissant pas l'endroit et vu qu'il apparaissait pas sur ma carte j'ai fait un /q.
Mais suite à cela j'ai perdu un 9mm que j'avais sur moi.
Y aurait il, s'il vous plait, possibilité de le récupérer?

D'avance merci.

Silvester Jones.


--> Logs
[23/03/2019 à 02:06:29] - [SAC] Silvester_Jones (OnclePicsou) vient de retirer un(e) Colt 45 avec 50 mun dans le sac SQLID = 39050 (serie 0, identif 0).

#11 Re : Archives factions » (FA) Warriors Brotherhood » 14/03/2019 09:12

Du très bon RP avec vous les cousins !
Un projet fait sur mesure pour ma part.
Hâte de rejouer des scènes avec vous.

#12 Re : Scripts » Les convoyeurs de fonds » 25/02/2019 21:05

Bonjour, j'ai pu voir que le job convoyeur de fond était de nouveau disponible. Comment peux t'on intégrer une des entreprises de Los Santos s'il vous plait ?
Merci.

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