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#1 Re : Associations et partis politiques » Parti Populiste - Le Pouvoir au Peuple ! » 13/04/2019 16:20


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#2 Bureau du Commerce et des Sociétés (RCS + RTS) » Demande d'immatriculation au RCS - Parti Populiste » 13/04/2019 13:09

NightSix
Réponses : 1

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VILLE DE LOS SANTOS

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Pôle fiscal - Déclaration des entreprises & personnes morales.

I - INFORMATIONS GÉNÉRALES

1. Nom du propriétaire/fondateur : Norton Neil

2. Nom du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : Kolvatch Petrov

3. Adresse du propriétaire/fondateur : Belmont 7th Bloc-A

4. Adresse du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : 142, Phersing Square

5. Adresse(s) de contact du propriétaire/fondateur : NortonNeil@inmail.com

6. Copie de la carte d'identité du propriétaire/fondateur : * Jointe.

7. Copie de la carte d'identité du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : * Jointe.

8. Casier judiciaire du propriétaire/fondateur : * Vierge.

9. Casier judiciaire du/des co-propriétaire(s)/co-fondateur(s), si présent(s) : * Vierge.


II - INFORMATIONS COMMERCIALES

1. Nom de la personne morale : Parti Populiste

2. Adresse physique ou numérique du commerce/personne morale : Adresse personnelle de Norton Neil

3. Secteur d'activité du commerce, si entreprise (cochez la case) :

[ ] Primaire (secteur de la collecte de matières premières)
[ ] Secondaire (secteur des services a la personne)
[ ] Tertiaire (secteur de la vente, justice, s
écurité, etc)

4. Raison sociale du commerce/personne morale (activité précise) : Parti politique

5. Forme juridique de la personne morale (cochez la case) :

[ ] Auto-entrepreneuriat
[ ] Petite entreprise (-10 employés)
[ ] Moyenne entreprise (-25 employés)
[ ] Association à but lucratif
[X] Association à but non lucratif
[ ] Filiale
[ ] Firme Nationale ou transnationale
[ ] Compagnie (entreprise mère)

6. Date de début d'activité : 13/04/2019
7. Patrimoine de l'entreprise/personne morale, et liste des employés, a la date d'enregistrement : 10.000 $

III - DEMANDE DE LICENCE

1. Votre commerce est il soumis a une législation particulière dans les suivantes (cochez la case) ? :


[ ] Secteur du transport de personnes et de biens : 4.000$
[ ] Secteur de la vente d'alcool : 5.000$
[ ] Secteur de la vente d'arme : 30.000$
[ ] Secteur de la sécurité : 7.000$
[ ] Secteur du garage automobile : 8.000$
[ ] Secteur du jeu d'argent : 7.500$
[ ] Secteur du crédit bancaire : 9.000$
[ ] Secteur de la pharmacie : 10.000$
[ ] Secteur de la prostitution : 6.000$
[ ] Secteur de la production musicale, audiovisuelle physique, et audiovisuelle numérique : 4.000$
[ ] Secteur du transport aériens et/ou maritime : 25.000$
[ ] Secteur locatif, immobilier et mobilier : 10.000$
[ ] Secteur du prêt sur gage : 2.500$



[X] Aucune (pas de licence demandée)

IV - DÉCLARATIONS

Je déclare sur l'honneur avoir pris connaissance des dispositions législatives afférant a mon commerce, et m'engage toujours sur l'honneur de la respecter tout au long de la durée d'exercice du commerce susvisé.

§2-1. Des infractions relatives à l'établissement des entreprises
-----21-1. (a) Toute entreprise doit faire l'objet d'une immatriculation au registre des commerces et des associés, qu'importe son statut et son activité, si l'un des critères suivants est rencontré :
i. Un capital estimable à plus de de dix mille dollars est affecté à son activité ;
ii. L'entreprise dispose d'un employé et, ou, de deux bénévoles en plus du propriétaire ;
iii. L'entreprise génère plus de dix mille dollars de chiffre d'affaires par semaine ;
iv. L'entreprise réalise de la publicité par les voies télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques.
v. L'entreprise cherche à disposer d'une subvention municipale ;
vi. L'entreprise reçoit des fonds, des biens, des données personnelles de particuliers ou de personnes morales dans le cadre de son activité.
(b) La violation de cette disposition est une infraction administrative de non-immatriculation d'entreprise passible d'une amende de 10,000$.

12-2(b) Est qualifiée d'entreprise toute unité économique de droit privé produisant des biens ou des services, dans un but lucratif ou non, qu'importe qu'elle soit liée par des contraintes d'intérêt général ou non ou par un contrat ou des dispositions unilatérales promulguées par la municipalité concernant d'éventuelles missions dont elle serait chargée.

Signature :

Norton & Kolvatch


#3 Re : Associations et partis politiques » Parti Populiste - Le Pouvoir au Peuple ! » 13/04/2019 12:42


Président du Parti : Norton Neil

Liste des candidats au conseil municipal :
Tête de liste des candidats au conseil municipal : Petrov KOLVATCH

Candidat au conseil municipal : Adano SAFILEROUNI

Candidat au conseil municipal : Cristoforo PANELLA

Candidat au conseil municipal : Melodie KOUNSIA

Candidat au conseil municipal : Beverly TAYLOR

Candidat au conseil municipal : Billy MOUNTAIN



#7 Re : Associations et partis politiques » A SUPPRIMER » 26/03/2019 16:16

**Le site web du Front Populiste sera fermer le 26 mars 2019 après l'annonce de la mort du fondateur Neil Norton**

#9 Re : Archives factions » LS BLACK PANTHERS » 14/02/2019 16:20

Voila ! j'ai régler les petit soucis de ton thread !


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The Los Santos Black Panthers


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LS black panthers est une organisation criminelle Afro-américaine du type Streert-Mafia,
Engagé dans le traffic d'armes ,de drogues ,Braquages ,et prostitution
Cette organisation pratique un Crime organisé dans les rues de Los santos,Les vrais black panthers
c'est un groupe revolutionnaire Afro-américains qui a apparu dans les années 60 en amérique ,les LS black panthers sa n'a rien a voir avec sa. Difficile a croire mais les LS Black panthers est fondé par un homme blanc qu'a convaincus un jeune homme d'un street Gang de travailler pour lui, ce dernier qui rassembles des street gangsters qui avant de se transformé a une Street-Mafia , n'étais qu'un groupe de black qui voulais travaillé pour un vieux Blanc et gagné un peu d'argent.

1550163980-bl1.jpg

Le Leader connus de cette street Mafia se fait surnomé "Storm" mais personne ne connais a quoi ressemble l'homme blanc ni il s'appelle comment.
Les membres de se groupe s'identifie avec la couleur noir , des bandanna ou parfois des beret et des jaquettes en cuire en hommage a le groupe révolutionnaire les vrai Black panthers , par contre les LS black panthers n'ont pas la mentalité de fraternité entre tout les black,  mais juste entre les membres du groupe.




Information OOC

Informations OOC :
On commence notre projets "organisation criminelle" et on souhaitera occupé la case A18 , On vous propose un RP évolutif , Si votre personnage est un Afro-américain qu'a entre 17 et 25 ans , vous êtes le bienvenue a nous rejoindre,  les grades seront : 0) Approchant 1) Baby Panther - 2) Black Panther(Petit/Grand) - 3) Capos - 4) Boss(HR) - 5) Underground-Boss$(Leader). Des missions vous serez proposé par les grands et si vous ne les accomplissez vous ne pouvez pas passer au grade suivant. Si vous voulais nous rejoindre vous êtes invités a lire tout les règlements et tout ce qui concerne les factions illégale (il y'aurai un petit questionnaire ooc sur sa quand vous tenter une approche).

#10 Re : Bureau du Contrôleur des Armes (PPA) » Demande de permis de port d'armes [PA-142] » 10/02/2019 20:46

**Un numéro sera alors envoyée au département administrative citoyenne 606-7553**

#11 Bureau du Contrôleur des Armes (PPA) » Demande de permis de port d'armes [PA-142] » 10/02/2019 10:00

NightSix
Réponses : 4

los_sa15.png
BUREAU DU CONTRÔLEUR DES ARMES




           1. IDENTITÉ DU DEMANDEUR

  Nom : Norton
  Prénom : Drake
  Date de naissance : 25/07/1997
  Lieu de naissance :  Bunker Hill Rd NE, Washington, DC 20017, États-Unis
  Lieu de résidence (principal) actuel :  Avenue Belmont Cave 5th
  Photocopie de relevé bancaire : *Une photocopie des relevé bancaire sera transmise dans la demande, le relevé bancaire reléve une somme de deux-cents mille dollars*


           2. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS


 

DIAGNOSTIC PSYCHOLOGIQUE

Le demandeur sera convié à un rendez-vous où il sera accueilli par un médecin agréé de la municipalité. Ce dernier sera chargé de diagnostiquer l'état psychique de son patient afin de s'assurer qu'il soit bel et bien apte à détenir des armes à feu.

Confirmera t-il son aptitude à demander la licence ?
Le médecin déclare Norton Neil apte à la détention du port d'armes PA-142 après une longue séance de diagnostique

 

REGISTRE DES CASIERS JUDICIAIRES

On accédera aux registres à l'échelle du comté, de l'État ainsi que du pays. Le demandeur possède t-il un casier judiciaire ?
Norton Neil semble n'avoir aucun casier judiciaire à l’échelle National

#12 Re : Enquêtes » Enlèvement sur Belmont » 09/02/2019 23:15

**Les caméras aura montrer que la voiture emprunte la direction Skate Park**

OOC

Pour le reste, obliger d'attendre que les kidnappeur réponde

#13 Re : Galeries de joueurs » * Owen Livingston, Animal Ambition. » 03/02/2019 11:13

Franchement je viens de lire une bonne parti de cette oeuvre  ! Que dire de cette qualité ?! cette homme ma donnez l'impression d'être dans une putain de série !

#14 Re : Discussions sur le jeu » Point de contact avec le staff » 30/01/2019 15:14

Bonjour à l'équipe administrative.  Je souhaiterait obtenir quelque information au sujet du "RôlePlay Politique".
Depuis deux semaine, j'organise avec quelque joueur qui souhaite s'investir dans ce RP. Quelque petite manifestation principalement le samedi, Je souhaiterait savoir si ce RôlePlay va être débloqué vise à vie de la municipalité actuelle.   J'ai éventuellement discuter avec plusieurs personne comme, LittelTony, Albatord ect.. on trouve cela dommage de limité ce type de Rôle Play, malgré le travaille fourni d'Albatord au sujet de la municipalité, Cela ne touche pas réellement le RP Politique.

J'aimerait donc savoir les futur projet administrative à ce sujet.

#15 Re : Associations et partis politiques » A SUPPRIMER » 28/01/2019 18:52

Adhérant au Front Populiste.

Nom :Norton
Prénom :Neil
Numéro de téléphone :606-7553
Donnation : 15.000$

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